Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site www.little-horse.com est édité par :

Raison sociale : LITTLE HORSE
Forme juridique : SAS
Capital social : 1 500 000,00 €
Siège social : Parc d’activités de Gémenos – 230 Avenue du Garlaban -13420 GEMENOS – FRANCE
Téléphone : +33 (0)04 42 32 02 40
Email : contact@little-horse.com
Numéro SIRET : 33227624500047
TVA intracommunautaire : FR02332276245
Responsable de la publication : Monsieur Thierry LEROUX

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Nom de l’hébergeur : Magic Online – Groupe CELESTE
Adresse : 20 rue Albert Einstein – 77420 Champs sur Marne

Téléphone : 0805 29 71 71
Email : communication@magic.fr

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site www.little-horse.com (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, mises en page, bases de données, etc.) est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle et appartient exclusivement à LITTLE HORSE ou à ses partenaires sous licence.

Toute reproduction, distribution, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitue une contrefaçon punie par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

LITTLE HORSE se réserve le droit d’engager des actions judiciaires en cas d’usage abusif ou non autorisé de ses contenus.

4. Données personnelles & Confidentialité

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  • Droit à la portabilité des données
  • Droit d’opposition et de limitation du traitement

Pour exercer ces droits, contactez-nous à contact@little-horse.com ou par courrier à LITTLE HORSE – Parc d’activités de Gémenos – 230 Avenue du Garlaban -13420 GEMENOS – FRANCE

Plus d’informations disponibles sur notre : Politique de Confidentialité.

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6. Responsabilité

LITTLE HORSE s’efforce d’assurer l’exactitude et l’actualisation des informations publiées sur son site. Toutefois, aucune garantie n’est donnée quant à l’exhaustivité ou l’absence d’erreurs.

L’éditeur ne saurait être tenu responsable :

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7. Liens Hypertextes

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8. Droit applicable & Litiges

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de LITTLE HORSE.

9. Contact

Pour toute question relative aux mentions légales ou à l’utilisation du site, vous pouvez nous contacter :
Email : contact@little-horse.com
Téléphone : +33 (0)4 42 32 02 40
Adresse : Parc d’activités de Gémenos – 230 Avenue du Garlaban -13420 GEMENOS – FRANCE